Conditions d’utilisation
Conditions générales d'utilisation et de vente
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Bienvenue chez Twillvane ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Twillvane. Twillvane exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat sélectionnée avec soin (les « Services »). Twillvane fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toute politique à laquelle il y est fait référence (les « Conditions générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions générales : elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et portent notamment sur les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions générales et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez ni utiliser ni consulter nos Services.
Article 1 — Accès et compte
En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir atteint au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour consulter ou parcourir nos boutiques en ligne ou acheter l'un des produits ou services que nous proposons, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée depuis votre compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder votre compte sous licence à une autre personne.
Article 2 — Nos produits
Nous avons mis tout en œuvre pour présenter nos produits et services de manière fidèle dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche à l'écran, selon le type d'appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que ses réglages et sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ni qu'elle sera identique à ce qui est représenté ou reproduit dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment et de limiter, au cas par cas, les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction.
Article 3 — Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Twillvane se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque motif que ce soit et à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'à compter de la confirmation d'acceptation par Twillvane. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Twillvane pourrait ne pas être en mesure de donner suite à une demande d'annulation après l'acceptation de la commande. Si nous n'acceptons pas une commande, si nous la modifions ou si nous l'annulons, nous nous efforcerons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone communiqués lors de la commande.
Vos achats ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que dans les conditions prévues par notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
Article 4 — Prix et facturation
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés ne comprennent ni les taxes, ni les frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions sur les Services susceptibles d'avoir une incidence sur les prix ; celles-ci sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de contradiction entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévalent.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte bancaire pour l'achat ; (iii) les débits que vous effectuez seront honorés par l'organisme émetteur de votre carte ; et (iv) vous réglerez les sommes dues aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.
Article 5 — Expédition et livraison
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs, aux formalités douanières ou à des événements échappant à notre contrôle. Dès la remise des produits au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.
Article 6 — Propriété intellectuelle
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, l'ensemble des marques, marques commerciales, textes, affichages, images, éléments graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, sont la propriété de Twillvane, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères relatives aux brevets, au droit d'auteur et aux autres droits de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins strictement personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées à partir de, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre l'un quelconque des éléments présents sur les Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse contraire des présentes, aucune stipulation des présentes Conditions n'accorde ni ne saurait être interprétée comme accordant une licence ou d'autres droits sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle de Twillvane, de Shopify ou d'un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services est susceptible de constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés par Twillvane.
Les dénominations, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Twillvane sont des marques de Twillvane, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas les utiliser sans l'autorisation écrite préalable de Twillvane. La dénomination, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Toutes les autres dénominations, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques de leurs propriétaires respectifs.
Article 7 — Outils facultatifs
Il se peut que vous ayez accès, dans le cadre des Services, à des outils destinés aux clients et proposés par des tiers, que nous ne contrôlons pas, ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que l'accès à ces outils est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune forme d'approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs ou s'y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre risque et de votre appréciation ; il vous appartient de prendre connaissance des conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés et de les approuver.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités dans le cadre des Services (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront elles aussi réputées faire partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions générales.
Article 8 — Liens vers des sites tiers
Les Services peuvent contenir des contenus et des hyperliens renvoyant vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des contenus ou sites web de tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre consultation de sites web tiers, ni à votre achat ou à votre utilisation de produits, services, ressources ou contenus présents sur ces sites. Nous vous invitons à examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et à vous assurer de les avoir bien comprises avant d'effectuer une transaction. Toute réclamation, plainte, préoccupation ou question relative à des produits et services tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
Article 9 — Relation avec Shopify
[NOTE AU MARCHAND : cette section décrit fidèlement la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit être ni supprimée ni modifiée.]
Twillvane fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, l'ensemble des ventes et achats réalisés dans notre boutique le sont directement avec Twillvane. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes conclues entre vous et Twillvane, y compris de tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez par les présentes expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, tout dommage et toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Twillvane ou s'y rapportant.
Article 10 — Politique de confidentialité
Toutes les données personnelles que nous recueillons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des données personnelles relatives à votre accès aux Services et à votre utilisation de ceux-ci, afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous transmettez aux Services seront communiquées à Shopify ainsi qu'à des tiers pouvant être situés dans d'autres pays que celui de votre résidence, afin de vous fournir les services. Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour en savoir plus sur la manière dont nous-mêmes, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.
Article 11 — Retours d'information et contributions
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de quelque autre manière des idées, suggestions, retours, avis, propositions, projets ou autres contenus (collectivement, les « Contributions »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et exempte de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Contributions sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pourrons, par exemple, exercer les droits issus de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions générales.
Vous déclarez et garantissez en outre que : (i) vous détenez la propriété ou l'ensemble des droits nécessaires sur toutes les Contributions ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou avantage reçu en lien avec la soumission de vos Contributions ; et (iii) vos Contributions seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes soumis à aucune obligation (1) de conserver vos Contributions confidentielles ; (2) de vous verser une rémunération au titre de vos Contributions ; ni (3) de répondre à vos Contributions.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer toute Contribution que nous estimons, à notre seule discrétion, illicite, offensante, menaçante, diffamatoire, calomnieuse, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions générales.
Vous acceptez que vos Contributions ne portent atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, le droit à l'image ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos Contributions ne comportent pas de contenu diffamatoire ou autrement illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une adresse e-mail fictive, vous faire passer pour une autre personne, ni nous induire en erreur, ou induire en erreur des tiers, quant à l'origine d'une Contribution. Vous êtes seul responsable de vos Contributions et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité au titre des Contributions publiées par vous ou par un tiers.
Article 12 — Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut arriver que les Services contiennent des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant porter sur les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).
Article 13 — Utilisations interdites
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou arrêtés locaux internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation ou la jouissance des Services par autrui, ou qui, selon notre appréciation, est susceptible de nuire à Twillvane, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou de les exposer à une responsabilité.
Vous vous engagez en outre à ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant utilisé, ou susceptible d'être utilisé, d'une manière affectant la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) recourir au spam, à l'hameçonnage, au dévoiement (pharming) ou au prétexting à l'encontre des services ; (e) utiliser des robots, robots d'indexation, outils de moissonnage, de collecte et d'extraction de données, dispositifs ou processus automatiques, outils d'IA (tels que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) perturber, contourner ou déjouer les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou les autres mesures que nous mettons en œuvre pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous estimons que vous avez enfreint une quelconque disposition des présentes Conditions.
Article 14 — Agents
14.1 Le présent article (les « Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent afin d'accéder aux Services, de les utiliser ou d'interagir avec eux. On entend par « Agent » tout logiciel ou service qui accomplit des actions autonomes ou semi-autonomes pour le compte ou sur instruction d'une personne ou d'une entité, et qui peut être exécuté pour le compte d'une personne ou au moyen de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins qu'il ne s'identifie à tout moment et n'opère dans le strict respect des exigences énoncées à l'article 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à cet Agent de s'en abstenir.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et les modalités selon lesquelles un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de celui-ci en incluant la mention suivante dans la chaîne user agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait qu'un accès, une utilisation ou une interaction provient d'un Agent, notamment (a) en imitant le comportement et les schémas d'interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l'usage informatique de l'usage humain ; (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éluder de quelque manière que ce soit une mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler la possibilité et les modalités d'accès, d'utilisation ou d'interaction des Agents avec les Services.
Article 15 — Résiliation
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis ; vous demeurerez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d'information et contributions, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.
Article 16 — Exclusion de garanties
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition à titre d'information générale uniquement. Nous ne garantissons ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur utilité. Vous vous y fiez à vos seuls risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant du crédit que vous, tout autre visiteur des Services ou toute personne informée de leur contenu, accorderiez à ces éléments.
SAUF MENTION EXPRESSE CONTRAIRE DE Twillvane, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE USAGE, SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS NI NE DÉCLARONS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES ; L'EXCLUSION CI-DESSUS POURRAIT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.
Article 17 — Limitation de responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Twillvane, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE OU RÉCLAMATION, NI DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT DE NATURE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), FONDÉS SUR UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, NI D'AUCUNE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU D'UN PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI DU FAIT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR ÉVENTUALITÉ.
Article 18 — Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de garantir Twillvane, Shopify ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à un tiers et résultant de (1) votre manquement aux présentes Conditions générales ou aux documents auxquels elles renvoient, (2) votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice substantiel. Nous pourrons assurer la conduite de la défense et du règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais ne conclurons aucune transaction imposant des obligations non pécuniaires à votre charge sans votre accord (qui ne pourra être refusé sans motif raisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
Article 19 — Divisibilité
Dans l'hypothèse où une disposition des présentes Conditions générales serait jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée détachée des présentes Conditions générales, sans que cette décision n'affecte la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.
Article 20 — Renonciation ; intégralité de l'accord
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nos soins sur ce site ou relative aux Services, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services, en remplacement de tout accord, communication ou proposition antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.
Article 21 — Cession
Vous ne pouvez ni déléguer, ni transférer, ni céder le présent contrat ou l'un quelconque de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable ; toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification préalable.
Article 22 — Droit applicable
Les présentes Conditions générales et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés conformément au droit appliqué par les tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux du ressort dans lequel se trouve le siège de Twillvane. Vous et Twillvane consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
Article 23 — Titres
Les titres utilisés dans le présent contrat sont fournis à titre de commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent en aucune manière les présentes Conditions.
Article 24 — Modification des Conditions générales
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter périodiquement notre site web afin d'en prendre connaissance. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément au droit applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. La poursuite de votre utilisation des Services ou de votre accès à ceux-ci après la publication de modifications aux présentes Conditions générales vaut acceptation de ces modifications.